La circulaire du 20 mars 2014 sur les nouveaux outils RPS

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Objectifs

• S’approprier le contenu opérationnel de la circulaire du 20 mars 2014
• Identifier les étapes de la démarche
• Comment construire et déployer des plans d’actions

Public

Responsales Ressources Humaines

Programme

1- Rappel du cadre global de l’accord cadre du 22/10/2013


• Le contenu et les enjeux de ce texte
• Le corpus réglementaires : note du 18 mai 2010, circulaire du 28 mai 2013 et du 23 décembre 2013
• Les grandes lignes de la circulaire
• La déclinaison dans les trois fonctions publiques

2- Les étapes de la démarche


• La réalisation d’un diagnostic partagé reposant sur l’observation du travail
• La nécessité d’une démarche participative
• L’intégration dans le DUERP
• L’élaboration d’un plan d’action au plus tard en 2015
• Le rôle du CHSCT et l’information des agents

3- Former les acteurs internes


• La formation des membres du CHSCT
• Généraliser la formation des encadrants
• Sensibilisation de l’ensemble du personnel

4- Les 4 indicateurs de diagnostic et de suivi du plan


• Taux d’absentésime pour raisons de santé
• Taux de rotation des agents
• Taux de visite sur demande au médecin de prévention
• Taux d’acte de violence physique envers le personnel
• Les modalités de suivi du plan d’actions
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